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Société Polychaeta
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Téléphone : +216 24 371 780
E-mail : contact@polychaeta.fr
CONDITIONS DE PARTENARIAT
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– Déclarer que toutes les informations fournies sont exactes
– S’engager à investir dans le projet
– Certifier commander les quantités nécessaires à l’opération
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Il en va de même pour les bases de données présentes sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 transposant dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.